Mentions légales

Mentions Légales

1. Informations Générales
   Nom du site : Expert Immobilier Bastia
   Propriétaire du site : SARL Metadosi
   Siège social : 23 allée des érables, 73190 Challes-les-Eaux
   SIRET : 89482079400010
   Téléphone : 09 73 88 45 37
   Adresse e-mail : Contact
2. Directeur de Publication
   Le directeur de la publication du site est Monsieur Nicolas Schiavon, en qualité de représentant légal de la SARL Metadosi.
3. Hébergement
   L’hébergement du site est assuré par la société O2 Switch :
   Raison sociale : O2 Switch
   Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
   Téléphone :
4. Propriété Intellectuelle
   Tous les éléments du site, incluant notamment les textes, images, vidéos, logos, icônes, graphismes, sons, logiciels, ainsi que le savoir-faire et les technologies sous-jacentes, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de la SARL Metadosi. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de la SARL Metadosi.
5. Responsabilité
   La SARL Metadosi s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le site. Cependant, elle ne garantit ni l’exactitude, ni l’exhaustivité, ni l’actualité des informations diffusées. Elle ne pourra être tenue responsable des erreurs, omissions ou de l’indisponibilité éventuelle de certaines informations et/ou services. L’utilisateur reconnaît utiliser les informations et outils disponibles sur le site sous sa seule responsabilité.
6. Liens Hypertextes
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7. Collecte de Données Personnelles
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8. Cookies
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9. Droit Applicable
   Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et en l’absence de résolution amiable, le litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort de Chambéry.

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Date de dernière mise à jour : 02/11/2024